Droit rural de Véronique Barabe-Bouchard, Marc Hérail
Droit rural de Véronique Barabe-Bouchard, Marc Hérail
Au confluent de nombreuses disciplines, le droit rural est un droit complexe, composé à la fois de règles qui lui sont propres – statut du fermage, contrôle des structures, aménagement foncier – et de règles empruntées aux multiples branches du droit qui intéressent l’espace rural et l’exploitation agricole – droit des sociétés, droit des contrats, droit patrimonial de la famille, droit fiscal, droit social. Il est aussi le produit de deux systèmes juridiques, depuis que la PAC exerce son influence déterminante sur les orientations du droit français, ce dont témoignent au plus haut point les nouveaux DPU. Il est enfin à la croisée temporelle de la tradition et de la modernité, ce que la loi d’orientation du 5 janvier 2006 traduit, en créant notamment le fonds agricole et le bail cessible, par la volonté de faire évoluer l’exploitation vers l’entreprise agricole. S’appuyant sur de nombreux exemples et conseils pratiques, cet ouvrage s’adresse aux praticiens et aux étudiants qui en retireront le savoir-faire indispensable en matière de droit rural et sauront faire face aux situations les plus variées.
Biographie de l’auteur
Véronique Barabé-Bouchard, maître de conférences à la Faculté de droit et de science politique de l’université de Rennes I.
Marc Hérail, maître de conférences à la Faculté de droit et de science politique de l’université de Rennes I.
- Broché: 238 pages
- Editeur : Ellipses Marketing (27 novembre 2007)
- Collection : Droit notarial
- Langue : Français
- ISBN-10: 272983477X
- ISBN-13: 978-2729834777
Prix : EUR 23,75
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Voir aussi :
Très bon manuel qui présente de manière complète et simple le droit rural.
Je l’ai trouvé plus aisé d’approche que son seul « rival » édité chez Litec.
Le plan et l’index sont bien fait.
Son seul défaut à mon sens est son manque de concision : il serait préférable que les auteurs évitent un style trop rédigé au profit d’une présentation plus claire.
Note : 4 / 5